1521202 résultats trouvés
- Question écrite n° 18131 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 28/05/2024
- lieux de privation de liberté - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne - Absence de médecins attitrés dans les maisons d'arrêt dans l'Yonne
- Question écrite n° 18049 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 28/05/2024
- chômage - Réforme de l'assurance chômage - Pauvreté - Réforme de l'assurance chômage - Pauvreté
- Question écrite n° 18005 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 28/05/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Responsabilités pénales s'agissant des victimes de l'amiante - Responsabilités pénales s'agissant des victimes de l'amiante
- Question écrite n° 18019 de M. Jean-Marie Fiévet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- anciens combattants et victimes de guerre - Retraite mutualiste du combattant - Retraite mutualiste du combattant
- Question écrite n° 18193 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- retraites : généralités - Obligation d'ouverture d'un plan d'épargne retraite (PER) - Obligation d'ouverture d'un plan d'épargne retraite (PER)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 27/05/2024
- Examen du rapport suivi d'un vote, à huis clos.
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 27/05/2024
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au titre Ier du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n° 2634)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
- Date de réunion : 27/05/2024
- À 14 h 30 (Salle 6350 – 1er étage du Palais Bourbon)
- – Réunion d'examen du rapport
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