200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 21820 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 26/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 80752 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 09/06/2015
- commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
- Question écrite n° 32022 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 09/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 22713 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 02/04/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 32803 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 33696 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 23/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 17226 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 05/02/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15452 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question au Gouvernement n° 302 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 21/11/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. conséquences
- Amendement n° 807 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074
- Date de dépôt : 19/06/2020
- Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Haury, Mme Lenne, Mme Tiegna, Mme Josso, M. Ardouin, M. Claireaux, Mme Leguille-Balloy et Mme Brugnera - Après l'article 16 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
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