200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 159 de M. Adrien Quatennens
- Date de dépôt : 19/07/2022
- maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée
- Question écrite n° 10426 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 25/07/2023
- nuisances - Règlementation de l'usage des canons à gaz effaroucheurs d'oiseaux - Règlementation de l'usage des canons à gaz effaroucheurs d'oiseaux
- Question écrite n° 16593 de M. Jorys Bovet
- Date de dépôt : 26/03/2024
- professions de santé - Pénibilité du métier d'infirmier libéral - Pénibilité du métier d'infirmier libéral
- Question écrite n° 5096 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 31/01/2023
- étrangers - Nombre d'étrangers sous OQTF dans les Bouches-du-Rhône - Nombre d'étrangers sous OQTF dans les Bouches-du-Rhône
- Question écrite n° 12436 de M. David Valence
- Date de dépôt : 24/10/2023
- sécurité des biens et des personnes - Gîtes - normes de sécurité - Gîtes - normes de sécurité
- Question écrite n° 14179 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 02/01/2024
- automobiles - Nombre important d'accidents de la route dans l'Yonne - Nombre important d'accidents de la route dans l'Yonne
- Question écrite n° 15976 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 12/03/2024
- communes - Non-exercice du droit de préemption - Information du conseil municipal - Non-exercice du droit de préemption - Information du conseil municipal
- Question écrite n° 2109 de M. Jean-Luc Fugit
- Date de dépôt : 11/10/2022
- logement - Loi ELAN et dispositif senior - Loi ELAN et dispositif senior
- Question écrite n° 4537 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 10/01/2023
- administration - Moyens alloués aux Caf - Moyens alloués aux Caf
- Question écrite n° 16388 de M. Jean-Marc Tellier
- Date de dépôt : 19/03/2024
- santé - Santé psychologique - Santé psychologique
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