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- Amendement n° 1835 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Rousset, Mme Chandler, M. Marion, M. Fait, Mme Decodts, Mme Liso, Mme Vidal, Mme Errante, M. Dussopt, M. Mazars, Mme Lemoine, Mme Dupont, Mme Clapot, Mme Peyron, M. Giraud, Mme Rilhac, M. Le Gendre et Mme Petel - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question écrite n° 17696 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- voirie - Définition des allées et alignements d'arbres - voies ouvertes à la circulation - Définition des allées et alignements d'arbres - voies ouvertes à la circulation
- Question écrite n° 17616 de M. Jérémie Iordanoff
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts et taxes - Utilisation de la part départementale de la taxe d'aménagement - Utilisation de la part départementale de la taxe d'aménagement
- Question écrite n° 14198 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 02/01/2024
- environnement - Bilan des programmations de compensation des vols domestiques - Bilan des programmations de compensation des vols domestiques
- Question écrite n° 17111 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/04/2024
- enseignement privé - Cagnotte mise en place par le lycée musulman Averroès de Lille - Cagnotte mise en place par le lycée musulman Averroès de Lille
- Question écrite n° 17694 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- urbanisme - Commune sans document d'urbanisme - Autorisation d'urbanisme - Maire intéressé - Commune sans document d'urbanisme - Autorisation d'urbanisme - Maire intéressé
- Question écrite n° 17535 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 07/05/2024
- animaux - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques - Menace des Cormorans sur les ressources halieutiques
- Question écrite n° 15033 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 13/02/2024
- automobiles - Homologation des véhicules convertis à l'éthanol E85 - Homologation des véhicules convertis à l'éthanol E85
- Question écrite n° 15670 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 27/02/2024
- outre-mer - Sauvegarde de l'usine Koniambo Nickel SAS (KNS) en Nouvelle-Calédonie - Sauvegarde de l'usine Koniambo Nickel SAS (KNS) en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 17414 de Mme Charlotte Leduc
- Date de dépôt : 30/04/2024
- bois et forêts - Les forêts du Grand Est risquent de mourir ! - Les forêts du Grand Est risquent de mourir !
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