Résultats de la recherche

194603 résultats trouvés

Question écrite n° 12934 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 14/11/2023
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Publication du décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 - Retraite IUFM - Publication du décret n° 89-608 du 1er septembre 1989 - Retraite IUFM
Question écrite n° 4680 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 17/01/2023
énergie et carburants - Les oubliés du bouclier énergétique - Les oubliés du bouclier énergétique
Question écrite n° 11713 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 03/10/2023
chambres consulaires - Ressources des chambres de commerce et d'industrie (CCI) - Ressources des chambres de commerce et d'industrie (CCI)
Question écrite n° 11871 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 03/10/2023
presse et livres - Situation des bouquinistes durant les JO de Paris 2024 - Situation des bouquinistes durant les JO de Paris 2024
Question écrite n° 9413 de M. Philippe Naillet
Date de dépôt : 27/06/2023
outre-mer - Crédit d'impôt cinéma, audiovisuel et jeux vidéos dans les Outre-mer - Crédit d'impôt cinéma, audiovisuel et jeux vidéos dans les Outre-mer
Question écrite n° 10007 de M. Rémy Rebeyrotte
Date de dépôt : 11/07/2023
sécurité routière - Élargir les sanctions lors de conduite sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants - Élargir les sanctions lors de conduite sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants
Question écrite n° 2847 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 01/11/2022
sécurité des biens et des personnes - Formation PSC1 - Formation PSC1
Question écrite n° 12546 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 31/10/2023
fonctionnaires et agents publics - Revalorisation des personnels administratifs de l'éducation nationale - Revalorisation des personnels administratifs de l'éducation nationale
Question écrite n° 11210 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 12/09/2023
enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
Question écrite n° 4344 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 20/12/2022
sécurité routière - Part du temps de travail des forces de l'ordre dédié à la police de la route - Part du temps de travail des forces de l'ordre dédié à la police de la route