194597 résultats trouvés
- Amendement n° 1971 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 14/05/2024
- Amendement de Mme Bonnet - Article 2 - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 15/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 16/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Amendement n° 5437 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 17/05/2024
- Amendement de M. Fugit - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/04/2024
- Audition, ouverte à la presse de Mme Patricia Mirallès, Secrétaire d'État chargée des Anciens combattants et de la Mémoire auprès du ministre des Armées, sur la défense globale.
- Amendement n° 618 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Blin, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brigand, Mme Corneloup, M. Descoeur, M. Dubois, Mme Duby-Muller, M. Gosselin, Mme Gruet, M. Hetzel, Mme Louwagie, Mme Périgault, M. Ray et M. Seitlinger - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 1321 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de M. Descoeur, M. Vatin, M. Taite et M. Brigand - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 2171 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 09/05/2024
- Amendement de M. Fabrice Brun, M. Cordier et Mme Corneloup - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 2869 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 10/05/2024
- Amendement de Mme Lingemann, M. Bolo, M. Daubié, M. Martineau, Mme Morel, M. Ramos et Mme Babault - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Amendement n° 1840 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
- Date de dépôt : 08/05/2024
- Amendement de Mme Valentin - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats