33870 résultats trouvés
- Question écrite n° 3906 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement agricole - Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole - Suppression de postes d'enseignants dans l'enseignement agricole
- Question écrite n° 3942 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 11/02/2025
- industrie - Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache - Attribution par l'armée d'un marché à un acteur potentiellement malgache
- Question écrite n° 3840 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- automobiles - Défaut de sécurité des airbags Takata - Défaut de sécurité des airbags Takata
- Question écrite n° 3926 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- fonction publique territoriale - Échelons de catégorie C pour les policiers municipaux et les gardes-champêtres - Échelons de catégorie C pour les policiers municipaux et les gardes-champêtres
- Question écrite n° 3866 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 11/02/2025
- consommation - Publication de l'arrêté interministériel modifiant l'affichage du nutri-score - Publication de l'arrêté interministériel modifiant l'affichage du nutri-score
- Amendement n° 4 - VISANT À PERMETTRE L'ÉLECTION DU MAIRE D'UNE COMMUNE NOUVELLE EN CAS DE CONSEIL MUNICIPAL INCOMPLET - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 909
- Date de dépôt : 10/02/2025
- Amendement de M. Gernigon - Après l'article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet)
- Amendement n° 255 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 10/02/2025
- Amendement de M. Gouffier Valente, rapporteur au nom de la commission des lois - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 16 - PROTÉGER LA POPULATION DES RISQUES LIÉS PFAS - deuxième lecture - n° 161
- Date de dépôt : 08/02/2025
- Amendement de M. David Magnier, M. Blairy, Mme Bouquin, M. Dutremble, M. Evrard, M. Guibert, M. Houssin, M. Humbert, Mme Lechanteux, M. Marchio, M. Markowsky, M. Meurin, Mme Sabatini et M. Vos - Après l'article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
- Amendement n° 28 - EXPÉRIMENTATION VERS L'INSTAURATION D'UNE SÉCURITÉ SOCIALE DE L'ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 386
- Date de dépôt : 08/02/2025
- Amendement de Mme Grangier, M. Amblard, M. Barthès, M. de Lépinau, M. Falcon, M. Gabarron, M. Golliot, Mme Laporte, Mme Lavalette, M. Le Bourgeois, M. Loubet, M. Patrice Martin, M. Meizonnet, M. Rivière, M. Tivoli et M. Weber - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation)
- Amendement n° 35 - EXPÉRIMENTATION VERS L'INSTAURATION D'UNE SÉCURITÉ SOCIALE DE L'ALIMENTATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 386
- Date de dépôt : 08/02/2025
- Amendement de M. Tavernier, M. Fournier, M. Biteau, Mme Laernoes et M. Ruffin - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Expérimentation vers l'instauration d'une sécurité sociale de l'alimentation)
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