67616 résultats trouvés
- Question écrite n° 7682 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 17/06/2025
- télécommunications - Prolongation dispositif de couverture ciblée - Prolongation dispositif de couverture ciblée
- Question écrite n° 7529 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 17/06/2025
- énergie et carburants - Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer - Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer
- Question écrite n° 7535 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 17/06/2025
- enseignement supérieur - Droit au remords dans la réforme des études médicales internes - Droit au remords dans la réforme des études médicales internes
- Question écrite n° 7676 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité routière - Sur la représentation des étrangers chez les auteurs de violences routières - Sur la représentation des étrangers chez les auteurs de violences routières
- Question écrite n° 7470 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 17/06/2025
- agriculture - Soutien public aux exploitations engagées en agriculture biologique - Soutien public aux exploitations engagées en agriculture biologique
- Question écrite n° 7586 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 17/06/2025
- maladies - Reconnaissance du glaucome en affection de longue durée - Reconnaissance du glaucome en affection de longue durée
- Question écrite n° 7593 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 17/06/2025
- numérique - Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire - Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire
- Amendement n° 771 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de Mme Givernet - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 772 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 773 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Bruneau, M. Bataille, M. Castellani, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, Mme de Pélichy, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Habib, M. Huwart, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Mazaury, M. Molac, M. Naegelen, M. Panifous, Mme Sanquer, M. Serva, M. Taupiac, M. Viry, M. Warsmann et Mme Youssouffa - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
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