Résultats de la recherche - Assemblée nationale

42111 résultats trouvés

Question écrite n° 5255 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 25/03/2025; assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question orale sans débat n° 290 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 25/03/2025; transports par eau - Difficultés de la filière du transport maritime durable - Difficultés de la filière du transport maritime durable
Question écrite n° 5299 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 25/03/2025; énergie et carburants - À quand la fin du monopole du pétrole en Corse ? - À quand la fin du monopole du pétrole en Corse ?
Question écrite n° 5294 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 25/03/2025; élevage - Inadaptation de l'aide couplée animale (ACA) à la filière mohair - Inadaptation de l'aide couplée animale (ACA) à la filière mohair
Question écrite n° 5292 de M. Jean Laussucq: Date de dépôt : 25/03/2025; élevage - Conditions de transport, d'élevage et d'abatage des animaux - Conditions de transport, d'élevage et d'abatage des animaux
Question écrite n° 5338 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 25/03/2025; finances publiques - Financement de l'AFD et de l'APD face aux économies budgétaires nationales - Financement de l'AFD et de l'APD face aux économies budgétaires nationales
Question orale sans débat n° 293 de Mme Claire Lejeune: Date de dépôt : 25/03/2025; établissements de santé - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge
Question écrite n° 5312 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 25/03/2025; enseignement - Contrat entre l'éducation nationale et Microsoft - Contrat entre l'éducation nationale et Microsoft
Question écrite n° 5335 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 25/03/2025; examens, concours et diplômes - Dégradation du système d'examen du permis de conduire - Dégradation du système d'examen du permis de conduire
Question écrite n° 5388 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 25/03/2025; papiers d'identité - Validité des justificatifs d'identité générés par l'application France Identité - Validité des justificatifs d'identité générés par l'application France Identité