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- Question orale sans débat n° 293 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 25/03/2025
- établissements de santé - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Question écrite n° 5312 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement - Contrat entre l'éducation nationale et Microsoft - Contrat entre l'éducation nationale et Microsoft
- Question écrite n° 5335 de M. Jean-Louis Roumégas
- Date de dépôt : 25/03/2025
- examens, concours et diplômes - Dégradation du système d'examen du permis de conduire - Dégradation du système d'examen du permis de conduire
- Question écrite n° 5388 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 25/03/2025
- papiers d'identité - Validité des justificatifs d'identité générés par l'application France Identité - Validité des justificatifs d'identité générés par l'application France Identité
- Question écrite n° 5343 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 25/03/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Prise en charge financière de l'apprentissage des niveaux licence et master - Prise en charge financière de l'apprentissage des niveaux licence et master
- Question écrite n° 5319 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement maternel et primaire - Élaboration de la carte scolaire en Meurthe-et-Moselle - Élaboration de la carte scolaire en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 5367 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 25/03/2025
- logement - Accès aux logements étudiants dans les résidences étudiantes privées - Accès aux logements étudiants dans les résidences étudiantes privées
- Question écrite n° 5432 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 25/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Publication du rapport sur l'installation obligatoire des détecteurs de fumée - Publication du rapport sur l'installation obligatoire des détecteurs de fumée
- Question orale sans débat n° 289 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- outre-mer - Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer - Soutien aux initiatives d'adaptation au changement climatique outre-mer
- Question écrite n° 5311 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement - Chute des effectifs scolaires et fermetures de classes en Charente - Chute des effectifs scolaires et fermetures de classes en Charente
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