Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 7807 de Mme Laure Miller: Date de dépôt : 24/06/2025; médecine - Prise en charge des docteurs juniors - 4e année du diplôme de médecine - Prise en charge des docteurs juniors - 4e année du diplôme de médecine
Question écrite n° 7833 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 24/06/2025; pharmacie et médicaments - Lutte contre les effets secondaires liés à la consommation de fluoroquinolones - Lutte contre les effets secondaires liés à la consommation de fluoroquinolones
Question écrite n° 7759 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 24/06/2025; étrangers - Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie - Expulsions de personnes séropositives au péril de leur vie
Question écrite n° 7727 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 24/06/2025; commerce et artisanat - Pratiques déloyales dans le secteur de la coiffure - Pratiques déloyales dans le secteur de la coiffure
Question écrite n° 7854 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 24/06/2025; professions libérales - Architecte d'intérieur - Architecte d'intérieur
Question écrite n° 7839 de M. Pouria Amirshahi: Date de dépôt : 24/06/2025; politique extérieure - Conditions de détention des prisonniers politiques en Turquie - Conditions de détention des prisonniers politiques en Turquie
Question écrite n° 7827 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 24/06/2025; personnes handicapées - Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie - Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie
Question écrite n° 7877 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 24/06/2025; sécurité sociale - Comptes de la Sécurité Sociale - Comptes de la Sécurité Sociale
N° 1628 - Proposition de loi de M. Roger Vicot pour une clarification des critères d'attribution du forfait d'externat et de la gouvernance du service public de l'éducation: Date de dépôt : 24/06/2025; Voir le dossier (Clarification des critères d'attribution du forfait d'externat et de la gouvernance du service public de l'éducation)
N° 1630 - Proposition de loi de Mme Clémence Guetté visant à planifier une stratégie nationale de sobriété métal au service des besoins collectifs et conforme à l'intérêt général humain: Date de dépôt : 24/06/2025; Voir le dossier (Planifier une stratégie nationale de sobriété métal au service des besoins collectifs et conforme à l'intérêt général humain)