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Question écrite n° 7529 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 17/06/2025; énergie et carburants - Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer - Soutien industriel dans le développement de l'éolien en mer
Question écrite n° 7535 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 17/06/2025; enseignement supérieur - Droit au remords dans la réforme des études médicales internes - Droit au remords dans la réforme des études médicales internes
Question écrite n° 7676 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 17/06/2025; sécurité routière - Sur la représentation des étrangers chez les auteurs de violences routières - Sur la représentation des étrangers chez les auteurs de violences routières
Question écrite n° 7470 de M. Lionel Vuibert: Date de dépôt : 17/06/2025; agriculture - Soutien public aux exploitations engagées en agriculture biologique - Soutien public aux exploitations engagées en agriculture biologique
Question écrite n° 7586 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 17/06/2025; maladies - Reconnaissance du glaucome en affection de longue durée - Reconnaissance du glaucome en affection de longue durée
Question écrite n° 7593 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 17/06/2025; numérique - Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire - Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire
Amendement n° 775 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 776 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
N° 1586 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers (1410).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers)
Amendement n° 777 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)