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Question écrite n° 4649 de M. Xavier Roseren
Date de dépôt : 04/03/2025
drogue - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs - Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs
Question écrite n° 4749 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 04/03/2025
retraites : généralités - Harmonisation CARSAT et retraite - Harmonisation CARSAT et retraite
Question écrite n° 4734 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 04/03/2025
police - Zone gendarmerie-police - Zone gendarmerie-police
Question écrite n° 4648 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 04/03/2025
décorations, insignes et emblèmes - Attribution de la médaille de la protection militaire du territoire - Attribution de la médaille de la protection militaire du territoire
Question écrite n° 4746 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 04/03/2025
professions libérales - Ostéophathie - Ostéophathie
Question écrite n° 4691 de Mme Hélène Laporte
Date de dépôt : 04/03/2025
immigration - Statut des ressortissants britanniques propriétaires en France - Statut des ressortissants britanniques propriétaires en France
Question écrite n° 4680 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/03/2025
fonction publique hospitalière - Ségur pour les personnels du handicap de la fonction public hospitalière - Ségur pour les personnels du handicap de la fonction public hospitalière
Question écrite n° 4633 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 04/03/2025
bois et forêts - REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment - REP dans la filière bois des matériaux de construction du bâtiment
Amendement n° 22 - LIBÉRATION IMMÉDIATE DE BOUALEM SANSAL - Lecture unique - n° 914
Date de dépôt : 04/03/2025
Amendement de Mme Le Grip, rapporteure - Article UNIQUE - Non renseigné
Voir le dossier (Libération immédiate de Boualem Sansal)
Question écrite n° 4665 de Mme Mathilde Feld
Date de dépôt : 04/03/2025
enseignement - Fermetures de classes en Gironde - Fermetures de classes en Gironde