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Question écrite n° 4234 de M. Aurélien Rousseau
Date de dépôt : 18/02/2025
maladies - Améliorer la prise en charge de l'endométriose - Améliorer la prise en charge de l'endométriose
Question écrite n° 4149 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 18/02/2025
eau et assainissement - Conséquences de la grève des hydrogéologues agréés - Conséquences de la grève des hydrogéologues agréés
Question écrite n° 4235 de M. Aurélien Rousseau
Date de dépôt : 18/02/2025
maladies - Améliorer la prise en charge des malades chroniques du Covid-19 - Améliorer la prise en charge des malades chroniques du Covid-19
Question écrite n° 4125 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 18/02/2025
banques et établissements financiers - Diminution des distributeurs automatiques de billets - Diminution des distributeurs automatiques de billets
Question écrite n° 4250 de M. Jean Laussucq
Date de dépôt : 18/02/2025
personnes handicapées - Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire - Allocation personnalisée d'autonomie en mode mandataire
Question écrite n° 4323 de Mme Joëlle Mélin
Date de dépôt : 18/02/2025
sécurité sociale - Fraude sociale - Sanctions prises contre les fraudeurs sociaux - Fraude sociale - Sanctions prises contre les fraudeurs sociaux
Question écrite n° 4102 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 18/02/2025
animaux - Requalification juridique du vol de chiens - Requalification juridique du vol de chiens
Question écrite n° 4324 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 18/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Abaissement du seuil de la franchise de la TVA pour les micros entrepreneurs - Abaissement du seuil de la franchise de la TVA pour les micros entrepreneurs
Question écrite n° 4215 de Mme Joëlle Mélin
Date de dépôt : 18/02/2025
industrie - Industrie - menaces contre le secteur du luxe - Industrie - menaces contre le secteur du luxe
Question écrite n° 4186 de Mme Sylvie Dezarnaud
Date de dépôt : 18/02/2025
entreprises - Difficultés des TPE-PME au remboursement des prêts garantis par l'État - Difficultés des TPE-PME au remboursement des prêts garantis par l'État