Résultats de la recherche - Assemblée nationale

32883 résultats trouvés

Question écrite n° 3732 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 04/02/2025; outre-mer - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives) - Position du Gouvernement sur le drapeau calédonien (compétitions sportives)
Question écrite n° 3801 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 04/02/2025; télécommunications - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif - Faire cesser le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 3760 de M. Anthony Boulogne: Date de dépôt : 04/02/2025; professions de santé - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 3736 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 04/02/2025; personnes âgées - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD
Question écrite n° 3790 de M. Anthony Boulogne: Date de dépôt : 04/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Bilan 2024 de l'insécurité et de la délinquance en France - Bilan 2024 de l'insécurité et de la délinquance en France
Question écrite n° 3643 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 04/02/2025; collectivités territoriales - Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT - Le SUAP, angle mort juridique dans le CGCT
Question écrite n° 3669 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 04/02/2025; enseignement - Baisse du niveau de français des élèves - Baisse du niveau de français des élèves
Question écrite n° 3650 de M. Sébastien Peytavie: Date de dépôt : 04/02/2025; déchets - Un système de gestion des déchets injuste en Dordogne - Un système de gestion des déchets injuste en Dordogne
Question écrite n° 3779 de M. Eric Liégeon: Date de dépôt : 04/02/2025; sang et organes humains - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ? - Don de plasma, quelles suites aux conclusions du rapport du CCNE ?
Question écrite n° 3781 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 04/02/2025; santé - Avenir du dispositif "Mon soutien psy" - Avenir du dispositif "Mon soutien psy"