Résultats de la recherche - Assemblée nationale

71318 résultats trouvés

Question écrite n° 6925 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 20/05/2025; transports - Versement mobilité régional (VMR) - Versement mobilité régional (VMR)
Question écrite n° 6766 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 20/05/2025; enseignement - Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants - Prise en compte du veuvage précoce dans le barème de mutation des enseignants
Question écrite n° 6866 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 20/05/2025; personnes handicapées - Moyens alloués au suivi des parcours de soin handicap - Moyens alloués au suivi des parcours de soin handicap
Question écrite n° 6865 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 20/05/2025; personnes handicapées - Manquements des MDPH - Manquements des MDPH
Question écrite n° 6688 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 20/05/2025; agriculture - Mettre en place une définition officielle et réglementée du plant truffier - Mettre en place une définition officielle et réglementée du plant truffier
Question écrite n° 6715 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 20/05/2025; biodiversité - Décret d'application de la loi du 14 mars 2025 - Décret d'application de la loi du 14 mars 2025
Question écrite n° 6746 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 20/05/2025; défense - Remplacement du CAESAr - Remplacement du CAESAr
Question écrite n° 6757 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 20/05/2025; élevage - Préoccupations croissantes des éleveurs de la Nièvre - Préoccupations croissantes des éleveurs de la Nièvre
Question écrite n° 6854 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 20/05/2025; Parlement - Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique - Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique
Question écrite n° 6721 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 20/05/2025; chômage - Risques des recours à la sous-traitance à France Travail - Risques des recours à la sous-traitance à France Travail