Résultats de la recherche - Assemblée nationale

16167 résultats trouvés

Question écrite n° 1503 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 29/10/2024; médecine - Augmentation des agressions chez les professionnels de la santé - Augmentation des agressions chez les professionnels de la santé
Question écrite n° 1426 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
Question écrite n° 1481 de M. Bryan Masson: Date de dépôt : 29/10/2024; impôts locaux - Fiscalité des logements des résidences seniors - Fiscalité des logements des résidences seniors
Question écrite n° 1558 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 29/10/2024; ruralité - Prendre en compte les années blanches pour les doctorants - Prendre en compte les années blanches pour les doctorants
Question écrite n° 1416 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 29/10/2024; élections et référendums - Élections - vote électronique - extension - Élections - vote électronique - extension
Question écrite n° 1512 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 29/10/2024; outre-mer - Sur-rémunération des fonctionnaires en outre-mer - Sur-rémunération des fonctionnaires en outre-mer
Question écrite n° 1575 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 29/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Rixes de jeunes : quels moyens déployés en lien avec l'éducation nationale ? - Rixes de jeunes : quels moyens déployés en lien avec l'éducation nationale ?
Question écrite n° 1376 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 29/10/2024; agriculture - Situation des pépiniéristes viticoles - Situation des pépiniéristes viticoles
Question écrite n° 1489 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 29/10/2024; lieux de privation de liberté - Transfèrement de détenus UE - Transfèrement de détenus UE
Question écrite n° 1413 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 29/10/2024; dépendance - Situation des aidants familiaux - Situation des aidants familiaux