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Question écrite n° 3473 de Mme Élise Leboucher
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement - Entraves réglementaires d'accès à la titularisation des psychologues scolaires. - Entraves réglementaires d'accès à la titularisation des psychologues scolaires.
Question écrite n° 3567 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 28/01/2025
pharmacie et médicaments - Réutilisation des attelles et orthèses - Réutilisation des attelles et orthèses
Question orale sans débat n° 107 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 28/01/2025
développement durable - Démantèlement de Novethic - Démantèlement de Novethic
Question écrite n° 3498 de M. David Habib
Date de dépôt : 28/01/2025
entreprises - Transformation d'une SCIC en SAS - Transformation d'une SCIC en SAS
Question écrite n° 3474 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement - Reconnaissance des DDEN dans les départements du Bas-Rhin et en Moselle - Reconnaissance des DDEN dans les départements du Bas-Rhin et en Moselle
Question écrite n° 3542 de M. Damien Girard
Date de dépôt : 28/01/2025
logement - Réaménagement du quartier de Bois-du-Château à Lorient - Réaménagement du quartier de Bois-du-Château à Lorient
Question écrite n° 3499 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 28/01/2025
environnement - Protection des zones humides et tourbières - Protection des zones humides et tourbières
Question écrite n° 3459 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 28/01/2025
énergie et carburants - Hausse des prix des abonnements d'électricité - Hausse des prix des abonnements d'électricité
Question écrite n° 3410 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
agroalimentaire - Fermeture de l'usine Belin Lu à Château Thierry : une délocalisation cachée - Fermeture de l'usine Belin Lu à Château Thierry : une délocalisation cachée
Question écrite n° 3480 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Droits différenciés pour les étudiants non-européens - Droits différenciés pour les étudiants non-européens