38131 résultats trouvés
- Question écrite n° 4960 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 11/03/2025
- santé - Stockage de vaccins contre la grippe saisonnière par les médecins généralistes - Stockage de vaccins contre la grippe saisonnière par les médecins généralistes
- Question écrite n° 4916 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 11/03/2025
- personnes handicapées - Iniquité entre bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés - Iniquité entre bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
- Question écrite n° 4819 de M. Romain Eskenazi
- Date de dépôt : 11/03/2025
- élevage - Accompagnement de la transition vers un élevage hors-cage en France - Accompagnement de la transition vers un élevage hors-cage en France
- Question écrite n° 4845 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 11/03/2025
- enseignement - Transparence sur le traitement des demandes d'instruction en famille - Transparence sur le traitement des demandes d'instruction en famille
- Question écrite n° 4805 de Mme Nadine Lechon
- Date de dépôt : 11/03/2025
- commerce et artisanat - Mesures face à l'augmentation de la vente illégale de cigarettes au détail - Mesures face à l'augmentation de la vente illégale de cigarettes au détail
- Question écrite n° 4885 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 11/03/2025
- industrie - Fuite de l'acier en France - Fuite de l'acier en France
- Question écrite n° 4937 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 11/03/2025
- professions de santé - Délais d'attente anormaux pour les mammographies en Loire-Atlantique - Délais d'attente anormaux pour les mammographies en Loire-Atlantique
- Question écrite n° 4870 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 11/03/2025
- femmes - Protection des femmes victimes de violences - Protection des femmes victimes de violences
- Question écrite n° 4869 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 11/03/2025
- femmes - Extension de la prime Ségur CIDFF de Côte d'Or - Extension de la prime Ségur CIDFF de Côte d'Or
- Question écrite n° 4842 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 11/03/2025
- enseignement - Fermeture des brigades départementales de formation continue - Fermeture des brigades départementales de formation continue
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