721550 résultats trouvés
- Amendement n° 1119 - VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L’ESPACE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1674
- Date de dépôt : 06/10/2023
- Amendement de M. Delaporte - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique)
- Amendement n° 148 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
- Date de dépôt : 02/10/2018
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2019)
- Amendement n° 217 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
- Date de dépôt : 25/10/2018
- Amendement de M. François-Michel Lambert, M. Colombani, Mme Mauborgne, M. Straumann, Mme Gallerneau, M. Laqhila, M. El Guerrab, Mme Batho, M. Brotherson, Mme Maud Petit, M. Bouillon, M. Molac, M. Alauzet, M. Besson-Moreau, M. Morel-À-L'Huissier, M. Falorni, M. Gaillard et Mme Dubié - Après l'article 58 - Rejeté
- Voir le dossier (Loi de finances 2019)
- Amendement n° 1446 - PLF POUR 2019 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1255
- Date de dépôt : 11/10/2018
- Amendement de M. François-Michel Lambert - Après l'article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2019)
- N° 657 - Rapport d'information de M. Damien Pichereau déposé par la commission des affaires européennes sur le premier paquet Mobilité, présenté par la Commission européenne le 31 mai 2017
- Date de dépôt : 08/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : premier paquet Mobilité présenté le 31 mai 2017)
- N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
- Date de dépôt : 19/06/2014
- Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
- N° 3952 - Rapport d'information de MM. Marc Goua et Hervé Mariton déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire
- Date de dépôt : 13/07/2016
- Voir le dossier (Situation du groupe Electricité de France et de la filière nucléaire)
- N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen
- Date de dépôt : 30/04/2019
- Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
- Question écrite n° 55884 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 25/12/2000
- travail - durée du travail - réduction. application.
- Question écrite n° 63046 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 19/04/2005
- jeunes - protection - pornographie.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats