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- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 octobre 2024
- Date de séance : 28/10/2024
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture, et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis Patrimoines)
- - Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- - Examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
- - Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
- - Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2024
- Date de séance : 28/10/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 24 octobre 2024
- Date de séance : 24/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 25 octobre 2024
- Date de séance : 25/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/10/2024
- – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/10/2024
- Examen de la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnnet, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 25 octobre 2024
- Date de séance : 25/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 29/10/2024
- - Échange de vues autour du budget.
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