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- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/02/2025
- Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Pierre Vandier, commandant suprême allié pour la transformation de l'OTAN (cycle Europe de la défense).
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 20/03/2025
- – Table ronde, ouverte à la presse, sur les politiques industrielles dans le monde, réunissant :
- - M. Christian Saint-Etienne, professeur des universités émérite, titulaire de la chaire d'économie industrielle au Conservatoire national des arts et métiers
- - M. David Baverez, investisseur et spécialiste de la Chine
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/04/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Trappier, président directeur général de Dassault Aviation, sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 03/04/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, relative à la formation professionnelle pour l'industrie et réunissant :
- - M. Aymeric Morin, directeur général adjoint en charge de l'offre de services de France Travail
- - M. Hugues de Balathier, directeur général adjoint de France compétences
- - M. Pascal Le Guyader, président de l'opérateur de compétences interindustriel OPCO 2i, et Mme Stéphanie Lagalle-Baranès, directrice générale
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/05/2025
- – Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « Les satellites : applications militaires et stratégies industrielles » (M. Arnaud Saint-Martin et Mme Corinne Vignon, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 28/05/2025
- – Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (n° 1257) (Mme Dominique Voynet, rapporteure) ;
- – Nomination d'un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d'information commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'articulation et la compatibilité des défenses européenne et atlantique ;
- – Nomination d'un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d'information commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique.
- N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- Question écrite n° 1430 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 29/10/2024
- enfants - Lutte contre la pédocriminalité - Lutte contre la pédocriminalité
- N° 527 tome VI - Avis de M. Frank Giletti sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 703 rapport - Rapport de Mme Chantal Jourdan sur la proposition de loi de M. Joël Aviragnet et plusieurs de ses collègues visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (521).
- Date de dépôt : 04/12/2024
- Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
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