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Question écrite n° 2001 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 19/11/2024
agriculture - La situation du secteur agricole dans le Grand Est - La situation du secteur agricole dans le Grand Est
Question écrite n° 2068 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement - Déconnexion croissante entre l'éducation nationale et les attentes des familles - Déconnexion croissante entre l'éducation nationale et les attentes des familles
Question écrite n° 2034 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 19/11/2024
cérémonies publiques et fêtes légales - Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 - Application du décret n° 89-655 du 13 septembre 1989
Question écrite n° 2117 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 19/11/2024
logement : aides et prêts - Délais d'instruction et blocage des dossiers de l'ANAH - Délais d'instruction et blocage des dossiers de l'ANAH
Question écrite n° 2144 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 19/11/2024
pharmacie et médicaments - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 2035 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 19/11/2024
collectivités territoriales - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes
N° 585 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant à préserver les élevages des nuisances des éoliennes
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Préserver les élevages des nuisances des éoliennes)
N° 587 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant à encadrer le développement de l'éolien
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Encadrer le développement de l'éolien)
N° 586 - Proposition de loi de M. Corentin Le Fur visant à indemniser systématiquement les propriétaires de biens immobiliers impactés par l'implantation d'éoliennes terrestres
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Indemniser systématiquement les propriétaires de biens immobiliers impactés par l'implantation d'éoliennes terrestres)
Question écrite n° 2150 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 19/11/2024
politique extérieure - Soutien aux otages détenus par le Hamas - Soutien aux otages détenus par le Hamas