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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 05 décembre 2022
Date de séance : 05/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mai 2023
Date de séance : 03/05/2023
  1. 1. Répression du mouvement social contre la réforme des retraites
  2. 2. Quelle attractivité et quelle compétitivité pour la recherche française ?
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 mars 2023
Date de séance : 06/03/2023
  1. 1. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
  2. 2. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 juillet 2022
Date de séance : 28/07/2022
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative au bilan de la présidence française de l’Union européenne
  2. 2. Accords entre la France et la Banque des règlements internationaux
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 juillet 2023
Date de séance : 19/07/2023
  1. 1. Protocole sur la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages liés au transport de substances nocives
  2. 2. Accords France-Sénégal et France-Sri Lanka autorisant l’exercice d’une activité professionnelle par les conjoints des agents des missions officielles
  3. 3. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
  4. 4. Industrie verte
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 14 février 2024
Date de séance : 14/02/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Lutte contre les dérives sectaires
  3. 3. Mise à disposition aux régions du réseau routier national non concédé
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
  3. 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2024
Date de séance : 14/05/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2024
Date de séance : 23/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 02/05/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  3. - Mme Suzanne Dalle, chargée de campagne Agriculture de Greenpeace France, accompagnée de M. Julien Rivoire, chargé de campagne à Greenpeace
  4. - Mme Brigitte Gothière, directrice de L214 Éthique et animaux, et M. Samuel Airaud, responsable des affaires publiques
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de :
  7. - M. Daniel Sauvaitre, président de l'Association nationale pommes poires (ANPP), et M. Pierre Venteau, directeur
  8. - M. Jean-Pierre La Noë, président de l'organisation de producteurs Tomates et Concombres de France (TCF), et Mme Lauriane Le Leslé, directrice
  9. - À 18 heures :
  10. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, ancien commissaire européen pour le commerce, ancien directeur général de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)