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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 mars 2019
Date de séance : 26/03/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Organisation et transformation du système de santé
  3. 3. Pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
  4. 4. Conseils d’administration des SDIS
  5. 5. Amélioration de la trésorerie des associations
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
Date de séance : 27/05/2020
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
  2. 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mars 2021
Date de séance : 02/03/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Lutte contre les inégalités mondiales
  3. 3. Territorialisation du plan de relance
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juillet 2021
Date de séance : 22/07/2021
  1. 1. Gestion de la crise sanitaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 septembre 2021
Date de séance : 28/09/2021
  1. 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
  4. 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentationdes travailleurs indépendants recourant aux plateformes
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 octobre 2021
Date de séance : 28/10/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 janvier 2022
Date de séance : 13/01/2022
  1. 1. Droit de révocation des élus0
  2. 2. Nationalisation des sociétés concessionnaires d’autoroutes0
  3. 3. Interdiction du glyphosate0
  4. 4. Légalisation du cannabis sous le contrôle de l’État0
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 novembre 2023
Date de séance : 07/11/2023
  1. 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2024
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mardi 06 juin 2023
Date de séance : 06/06/2023
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 février 2023
Date de séance : 17/02/2023
  1. 1. Hommage à Robert Hébras
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance