Résultats de la recherche - Assemblée nationale

35225 résultats trouvés

Question écrite n° 4321 de Mme Yaël Ménaché: Date de dépôt : 18/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Vols avec armes : cessez le feu ! - Vols avec armes : cessez le feu !
Question écrite n° 4315 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 18/02/2025; sécurité des biens et des personnes - Lutte contre les incivilités sur les terrains agricoles - Lutte contre les incivilités sur les terrains agricoles
Question écrite n° 4111 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 18/02/2025; associations et fondations - Lutte contre les groupuscules incitant à la haine et la violence - Lutte contre les groupuscules incitant à la haine et la violence
Question écrite n° 4274 de M. François Gernigon: Date de dépôt : 18/02/2025; politique extérieure - Action de la France pour la paix au Kivu en République démocratique du Congo - Action de la France pour la paix au Kivu en République démocratique du Congo
Question écrite n° 4224 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 18/02/2025; logement - Décret autorisant le cumul du prêt à taux zéro (PTZ) et de MaPrimeRénov - Décret autorisant le cumul du prêt à taux zéro (PTZ) et de MaPrimeRénov
Question écrite n° 4169 de M. Pouria Amirshahi: Date de dépôt : 18/02/2025; enseignement - Fermeture de classes dans l'académie de Paris - Fermeture de classes dans l'académie de Paris
Question écrite n° 4130 de M. Antoine Armand: Date de dépôt : 18/02/2025; collectivités territoriales - Révision du classement des communes en zones géographiques « A/B/C » - Révision du classement des communes en zones géographiques « A/B/C »
Question écrite n° 4252 de M. Alexandre Portier: Date de dépôt : 18/02/2025; personnes handicapées - Cadre juridique des absences des adultes handicapés résidants en foyer de vie - Cadre juridique des absences des adultes handicapés résidants en foyer de vie
Amendement n° 7 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3: Date de dépôt : 20/09/2024; Amendement de M. Legavre, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prevost, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article LIMINAIRE - Adopté; Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
Amendement n° 15 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134: Date de dépôt : 20/11/2024; Amendement de Mme Regol, M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, M. Duplessy et M. Iordanoff - Article 12 - Tombé; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)