199988 résultats trouvés
- Amendement n° 43 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Roussel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 3425 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de Mme Rousseau, Mme Laernoes et M. Peytavie - Article 1ER BIS - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 44 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Roussel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 35 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 32 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 33 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 45 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Califer - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 34 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 31 - PRISE EN CHARGE INTÉGRALE DES SOINS LIÉS AU TRAITEMENT DU CANCER DU SEIN - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2643
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Castellani, M. Acquaviva et M. Colombani - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- Amendement n° 10 - MEILLEURE RÉUSSITE SCOLAIRE DES JEUNES ULTRAMARINS GRÂCE À L'APPRENTISSAGE DES LANGUES RÉGIONALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2642
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Amendement de M. Pellerin et M. Pierre Cazeneuve - Après l'article 1ER BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats