Résultats de la recherche - Assemblée nationale

23310 résultats trouvés

Question écrite n° 1674 de Mme Alexandra Masson: Date de dépôt : 05/11/2024; étrangers - Demande de libération de M. Watson Paul - Demande de libération de M. Watson Paul
Question écrite n° 1715 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 05/11/2024; maladies - Projet de création d'un registre national des cancers - Projet de création d'un registre national des cancers
Question écrite n° 1689 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 05/11/2024; Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger
Question écrite n° 1668 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 05/11/2024; entreprises - Difficultés de mise en œuvre de la facturation électronique - Difficultés de mise en œuvre de la facturation électronique
Question écrite n° 1724 de M. Jean-Victor Castor: Date de dépôt : 05/11/2024; outre-mer - Quelles suites au rapport n° 2022-M-002-04 de l'IGF ? - Quelles suites au rapport n° 2022-M-002-04 de l'IGF ?
Question écrite n° 1628 de M. Pascal Markowsky: Date de dépôt : 05/11/2024; collectivités territoriales - Réglementation problématique des bâches à incendie en Charente-Maritime - Réglementation problématique des bâches à incendie en Charente-Maritime
Question écrite n° 1679 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; femmes - L'accès des femmes aux gynécologues en France - L'accès des femmes aux gynécologues en France
Question écrite n° 1650 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Effectif des élèves étrangers - Effectif des élèves étrangers
Question écrite n° 1691 de Mme Claire Marais-Beuil: Date de dépôt : 05/11/2024; gens du voyage - Occupations illicites de terrains - Occupations illicites de terrains
Question écrite n° 1660 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement secondaire - Absence de remplacement des enseignants - Absence de remplacement des enseignants