Résultats de la recherche - Assemblée nationale

23309 résultats trouvés

Question écrite n° 1797 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 05/11/2024; tourisme et loisirs - Suites de la deuxième édition du sommet Destination France - Suites de la deuxième édition du sommet Destination France
Question écrite n° 1698 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 05/11/2024; industrie - Situation alarmante du secteur des équipementiers automobile - Situation alarmante du secteur des équipementiers automobile
Question écrite n° 1785 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité routière - Abaissement de l'âge de la conduite supervisée - Abaissement de l'âge de la conduite supervisée
Question écrite n° 1740 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 05/11/2024; politique extérieure - Baisse de l'aide publique au développement : quelle cohérence ? - Baisse de l'aide publique au développement : quelle cohérence ?
Question écrite n° 1708 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 05/11/2024; logement - Précarité étudiante - Précarité étudiante
Question écrite n° 1631 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 05/11/2024; communes - Fin du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - Fin du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Question écrite n° 1697 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; impôts et taxes - Quelle révolution fiscale pour la France ? - Quelle révolution fiscale pour la France ?
Question écrite n° 1612 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; assurance maladie maternité - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 1754 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 05/11/2024; professions de santé - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire
Question écrite n° 1795 de M. Olivier Fayssat: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Soutien et pérennité des clubs de tir en France - Soutien et pérennité des clubs de tir en France