Résultats de la recherche - Assemblée nationale

18464 résultats trouvés

Question écrite n° 1631 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 05/11/2024; communes - Fin du fonds de soutien au développement des activités périscolaires - Fin du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
Question écrite n° 1697 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 05/11/2024; impôts et taxes - Quelle révolution fiscale pour la France ? - Quelle révolution fiscale pour la France ?
Question écrite n° 1612 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; assurance maladie maternité - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 1754 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 05/11/2024; professions de santé - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire - Situation préoccupante des effectifs de la médecine scolaire
Question écrite n° 1795 de M. Olivier Fayssat: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Soutien et pérennité des clubs de tir en France - Soutien et pérennité des clubs de tir en France
Question écrite n° 1605 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 05/11/2024; agroalimentaire - Consignation des fûts de bière - Consignation des fûts de bière
Question écrite n° 1767 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; ruralité - Attribution de la DETR - Attribution de la DETR
Question écrite n° 1625 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 05/11/2024; chasse et pêche - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans
Question écrite n° 505 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes âgées - Chèque-énergie au sein des établissements accueillant des personnes âgées - Chèque-énergie au sein des établissements accueillant des personnes âgées
Question écrite n° 1721 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients