18381 résultats trouvés
- Question écrite n° 1689 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 05/11/2024
- Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger
- Question écrite n° 1602 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 05/11/2024
- agriculture - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée
- Question écrite n° 1647 de M. Éric Bothorel
- Date de dépôt : 05/11/2024
- énergie et carburants - Géobiologie et éoliennes - Géobiologie et éoliennes
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnet, rapporteur).
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à l'amélioration de la protection sociale des artistes-auteurs
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à revenir au caractère cumulatif des critères pédologique et floristique permettant de qualifier les zones humides
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à libérer la production agricole des entraves normatives
- Dossier législatif - La responsabilité des membres du Gouvernement dans la tromperie aux consommateurs par des embouteilleurs du fait de l’utilisation de traitements interdits d’eaux contaminées
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 30/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Régimes sociaux et de retraite et compte d'affectation spéciale Pensions : Avis de Mme Sandrine Runel, rapporteure, et vote sur les crédits
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 octobre 2024
- Date de séance : 31/10/2024
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
- 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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