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- Amendement n° 2753 - PLF POUR 2022 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4482
- Date de dépôt : 04/11/2021
- Amendement de M. Orphelin, Mme Forteza, Mme Cariou, M. Taché et M. Julien-Laferrière - Après l'article 39 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
- N° 3714 - Rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre du plan Juncker
- Date de dépôt : 03/05/2016
- Voir le dossier (Plan Juncker : mise en oeuvre)
- Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/05/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. James E. Hansen, membre de l'Académie des sciences des États-Unis, professeur au département Planète et Sciences de l'environnement de l'université de Columbia
- Question écrite n° 94672 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/05/2006
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Finlande.
- Question écrite n° 60639 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/03/2005
- recherche - médecine - tabagisme. conséquences. santé.
- Question écrite n° 107150 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/10/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 9819 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 09/02/1998
- sécurité publique - enfants - noyades. lutte et prévention.
- Question écrite n° 34828 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/03/2004
- consommation - statistiques - boissons alcooliques.
- Question écrite n° 86133 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 21/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - automobiles - véhicules non polluants. développement.
- Question écrite n° 47768 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/10/2004
- télécommunications - Internet - sites. nommage. réglementation.
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