Résultats de la recherche - Assemblée nationale

68585 résultats trouvés

Question écrite n° 5755 de M. Karim Ben Cheikh: Date de dépôt : 08/04/2025; Français de l'étranger - Méthode de calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat (IPPA) - Méthode de calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat (IPPA)
Question écrite n° 5828 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 08/04/2025; professions et activités sociales - Donner des moyens aux professionnels de l'enfance et de l'éducation - Donner des moyens aux professionnels de l'enfance et de l'éducation
Question écrite n° 5812 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 08/04/2025; politique extérieure - Groenland - Groenland
Question écrite n° 5783 de M. Moerani Frébault: Date de dépôt : 08/04/2025; outre-mer - Continuité des droits sociaux des agents pénitentiaires du Pacifique - Continuité des droits sociaux des agents pénitentiaires du Pacifique
Question écrite n° 5854 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 08/04/2025; travail - Transfert d'activité à Fnac-Darty - Transfert d'activité à Fnac-Darty
Question écrite n° 5769 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 08/04/2025; maladies - Liquidation du réseau national de surveillance aérobiologique - Liquidation du réseau national de surveillance aérobiologique
Question écrite n° 5845 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 08/04/2025; sécurité routière - Évolution du nombre de procès verbaux sur les dix dernières années - Évolution du nombre de procès verbaux sur les dix dernières années
Amendement n° 1524 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de M. Echaniz, M. Proença, M. Emmanuel Grégoire, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, Mme Hadizadeh, Mme Rouaux, Mme Herouin-Léautey et M. Courbon - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Question écrite n° 5752 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 08/04/2025; formation professionnelle et apprentissage - Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage - Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage
Question écrite n° 5825 de Mme Pauline Levasseur: Date de dépôt : 08/04/2025; professions de santé - Pénibilité du métier d'infirmière libérale - Pénibilité du métier d'infirmière libérale