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- Question écrite n° 17566 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 07/05/2024
- culture - Sur la cérémonie « Les Flammes » - Sur la cérémonie « Les Flammes »
- Question écrite n° 17679 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sécurité routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière - Non-désignation du conducteur en cas d'infraction routière
- Question écrite n° 17595 de M. Maxime Minot
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Hospitalisation privée - Hospitalisation privée
- Question orale sans débat n° 742 de Mme Alma Dufour
- Date de dépôt : 07/05/2024
- automobiles - Accessibilité des voitures électriques et filière automobile française - Accessibilité des voitures électriques et filière automobile française
- Question écrite n° 17692 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 07/05/2024
- transports ferroviaires - Il ne faut pas abandonner les lignes du quotidien - Il ne faut pas abandonner les lignes du quotidien
- Question écrite n° 17596 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Polycliniques : l'annonce du régime tarifaire pour 2024 - Polycliniques : l'annonce du régime tarifaire pour 2024
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 06 mai 2024
- Date de séance : 06/05/2024
- 1. Santé mentale des jeunes
- 2. Conséquences des bouleversements menés par le Gouvernement en matière éducative
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 06/05/2024
- - À 16 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Chaumès, président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) – Restauration, accompagné de Mme Julie Besse, directrice juridique
- - À 18 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Ly, directrice de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 06/05/2024
- À 15 heures 15 :
- – Audition de M. Patrice Ract Madoux, ancien président du conseil d'administration de la Cades (1999-2017)
- À 16 heures :
- – Audition de MM. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam), Marc Scholler, directeur délégué de l'audit, des finances et de la lutte contre la fraude, Damien Vergé, directeur de la stratégie, des études et des statistiques, et de Mme Veronika Levendof, directrice adjointe de la médiation
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 06 mai 2024
- Date de séance : 06/05/2024
- 1. Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité
- 2. Comptes publics
- 3. Santé mentale des jeunes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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