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Amendement n° 575 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 14/03/2025
Amendement de M. Léaument, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 24 - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 1 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
Date de dépôt : 14/03/2025
Amendement de M. Ray, Mme Blin, M. Lepers, M. Jean-Pierre Vigier, M. Le Fur, M. Brigand, Mme Dezarnaud, M. Rolland, Mme Corneloup, M. Boucard, M. Descoeur, Mme Petex et Mme Bazin-Malgras - Après l'article 29 - Rejeté
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
N° 1119 - Proposition de résolution de M. Frédéric Valletoux instituant une journée nationale d'hommage aux soignants et aux victimes du covid-19
Date de dépôt : 14/03/2025
Voir le dossier (Journée nationale d'hommage aux soignants et aux victimes du covid-19)
N° 1117 - Proposition de résolution de M. Bruno Clavet visant à encadrer l'usage des véhicules « sans permis » accessibles dès 14 ans
Date de dépôt : 14/03/2025
Voir le dossier (Encadrer l'usage des véhicules « sans permis » accessibles dès 14 ans)
N° 1118 - Proposition de résolution de Mme Eléonore Caroit visant à renforcer l'action française en matière de lutte contre la malnutrition à l'occasion de l'accueil du Sommet Nutrition pour la croissance
Date de dépôt : 14/03/2025
Voir le dossier (Renforcer l'action française en matière de lutte contre la malnutrition à l'occasion de l'accueil du Sommet Nutrition pour la croissance)
N° 1115 - Proposition de résolution de M. Marcellin Nadeau tendant à la création d'une commission d'enquête pour adapter et défendre le foncier dans les milieux insulaires Outre-mer
Date de dépôt : 14/03/2025
Voir le dossier (Adapter et défendre le foncier dans les milieux insulaires Outre-mer)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. - Table ronde d'économistes, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Emmanuel Combe, professeur à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, professeur associé à Skema Business School
  3. M. Vincent Vicard, adjoint au directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII)
  4. M. Mathieu Plane, directeur adjoint du département Analyse et prévision de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
  5. M. François Geerolf, économiste au département des Études de l'OFCE
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 mars 2025
Date de séance : 13/03/2025
  1. 1. Lutte contre les fermetures abusives de comptes bancaires
  2. 2. Effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 13/03/2025
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des agences de mannequins :
  3. M. Matteo Puglisi de Select Model Management Paris
  4. M. Thierry Bonneau, vice-président business operations de IMG Models
  5. M. Éric Dubois et Mme Ana Frazao de Silent Models Paris
  6. M. Guillaume Proust, président de The Claw Models
  7. - À 16 heures :
  8. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Besnehard, producteur, acteur et ancien agent artistique et directeur de casting
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 13/03/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Lluansi, enseignant à l'École nationale supérieure des mines de Paris, professeur titulaire de la chaire « Transition énergétique pour l'industrie décarbonée » au sein du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), ancien délégué aux territoires d'industrie, et de Mme Anaïs Voy-Gillis, directrice stratégie & RSE au sein du groupe Humens, chercheuse associée au sein du Centre de recherche en gestion (CEREGE) de l'Université de Poitiers