Résultats de la recherche - Assemblée nationale

50355 résultats trouvés

Question écrite n° 3530 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 28/01/2025; institutions sociales et médico sociales - Financement des crèches françaises et besoin de trésorerie - Financement des crèches françaises et besoin de trésorerie
Question écrite n° 3416 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 28/01/2025; animaux - Interdiction d'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs - Interdiction d'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs
Question écrite n° 3522 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 28/01/2025; impôts et taxes - Fiscalité des monuments labellisés par la Fondation du patrimoine - Fiscalité des monuments labellisés par la Fondation du patrimoine
Question écrite n° 3582 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 28/01/2025; professions et activités sociales - Revalorisation des métiers de l'aide à domicile - Revalorisation des métiers de l'aide à domicile
Question écrite n° 3444 de Mme Fatiha Keloua Hachi: Date de dépôt : 28/01/2025; culture - Dispositifs « Ma classe au cinéma » - Dispositifs « Ma classe au cinéma »
Question écrite n° 3429 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 28/01/2025; banques et établissements financiers - Baisse du taux du Livret A - Baisse du taux du Livret A
Question écrite n° 3568 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 28/01/2025; politique extérieure - Détention arbitraire de l'avocate Sonia Dahmani en Tunisie - Détention arbitraire de l'avocate Sonia Dahmani en Tunisie
Question écrite n° 3594 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose
Question écrite n° 3570 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 28/01/2025; pouvoir d'achat - Double versement de l'indemnité inflation - Double versement de l'indemnité inflation
Question écrite n° 3494 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 28/01/2025; entreprises - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps ! - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps !