Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1533325 résultats trouvés

Question écrite n° 12244 de M. Jocelyn Dessigny: Date de dépôt : 17/10/2023; maladies - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte
Question écrite n° 4269 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 20/12/2022; ordre public - Lutte contre les ligues et groupuscules d'extrême droite - Lutte contre les ligues et groupuscules d'extrême droite
Question écrite n° 12578 de Mme Naïma Moutchou: Date de dépôt : 31/10/2023; pauvreté - Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires - Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires
Question écrite n° 1999 de M. Éric Coquerel: Date de dépôt : 11/10/2022; chasse et pêche - Mise en place d'un permis de pêche pour la pêche de loisir - Mise en place d'un permis de pêche pour la pêche de loisir
Question écrite n° 220 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 26/07/2022; commerce et artisanat - Les répercussions du règlement européen REACH sur les métiers d'art - Les répercussions du règlement européen REACH sur les métiers d'art
Question écrite n° 2443 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 25/10/2022; biodiversité - Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversité - Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversité
Question écrite n° 14509 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 23/01/2024; prestations familiales - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité
Question écrite n° 104788 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 26/09/2006; politique extérieure - coopération culturelle - Printemps en Asie. bilan.
N° 4549 - Rapport de Mme Karine Daniel sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020 (n°4475).: Date de dépôt : 22/02/2017; Voir le dossier (Avenir de la politique agricole commune après 2020)
N° 4354 - Rapport de Mme Geneviève Fioraso, établi au nom de cet office, sur les enjeux de la biologie de synthèse: Date de dépôt : 15/02/2012; Voir le dossier (Enjeux de la biologie de synthèse)