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Question écrite n° 6385 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 06/05/2025
agriculture - Stop au bio importé dans les cantines, soutenons l'agriculture française ! - Stop au bio importé dans les cantines, soutenons l'agriculture française !
Question écrite n° 6372 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 06/05/2025
agriculture - Maintien du crédit d'impôt bio - Maintien du crédit d'impôt bio
Question écrite n° 6408 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 06/05/2025
commerce et artisanat - Conséquence de la baisse de la consommation de fruits et légumes frais en France - Conséquence de la baisse de la consommation de fruits et légumes frais en France
Question écrite n° 6374 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 06/05/2025
agriculture - Pacte en faveur de la haie - Pacte en faveur de la haie
Question écrite n° 6432 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 06/05/2025
énergie et carburants - Recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France - Recherche et à l'exploitation des hydrocarbures en France
Question écrite n° 6428 de M. Alexandre Dufosset
Date de dépôt : 06/05/2025
défense - Situation de la brigade "Anne de Kiev" - Situation de la brigade "Anne de Kiev"
Question écrite n° 6433 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 06/05/2025
énergie et carburants - Soutien au développement de l'énergie marémotrice - Soutien au développement de l'énergie marémotrice
Question écrite n° 6398 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 06/05/2025
assurance maladie maternité - Transport sanitaire bariatrique, mise en place de la grille tarifaire spécifique - Transport sanitaire bariatrique, mise en place de la grille tarifaire spécifique
Question écrite n° 6486 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 06/05/2025
personnes handicapées - Fluidité de parcours entre foyers et vie et ESAT - Fluidité de parcours entre foyers et vie et ESAT
Question écrite n° 6396 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 06/05/2025
assurance maladie maternité - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie - Remboursement des soins réalisés à l'étranger par l'assurance maladie