50249 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 105 de Mme Frédérique Meunier
- Date de dépôt : 28/01/2025
- aménagement du territoire - Modalités d'application de la loi sur le zéro artificialisation nette - Modalités d'application de la loi sur le zéro artificialisation nette
- Question orale sans débat n° 113 de Mme Émeline K/Bidi
- Date de dépôt : 28/01/2025
- sécurité routière - Conditions d'attibution des agréments aux auto-écoles - Conditions d'attibution des agréments aux auto-écoles
- Question orale sans débat n° 120 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Crise de la protection de l'enfance en Haute-Garonne - Crise de la protection de l'enfance en Haute-Garonne
- Question orale sans débat n° 131 de M. Alain David
- Date de dépôt : 28/01/2025
- institutions sociales et médico sociales - Situation financière préoccupante des centres sociaux - Situation financière préoccupante des centres sociaux
- Question orale sans débat n° 103 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 28/01/2025
- transports aériens - Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes - Pour une meilleure gestion technique des survols de la ville d'Antibes
- Question orale sans débat n° 135 de Mme Hanane Mansouri
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes handicapées - Prise en charge des enfants en situation de handicap - Prise en charge des enfants en situation de handicap
- Question orale sans débat n° 117 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 28/01/2025
- dépendance - Répercussions de l'austérité dans les services publics et les EHPAD publics - Répercussions de l'austérité dans les services publics et les EHPAD publics
- Question orale sans débat n° 116 de M. Jérémie Patrier-Leitus
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement maternel et primaire - Préserver les écoles rurales - Préserver les écoles rurales
- Question orale sans débat n° 125 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- chômage - Emploi des seniors - Emploi des seniors
- Question orale sans débat n° 127 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- drogue - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne - Explosion du trafic de drogue dans les villes de taille moyenne
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats