200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 50638 de M. François-Michel Gonnot
- Date de dépôt : 02/06/2009
- automobiles et cycles - emploi et activité - poids lourds. perspectives
- Question écrite n° 108429 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 17/05/2011
- défense - armée de l'air - membres du Gouvernement. déplacements. coût. statistiques
- Question écrite n° 464 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 10/07/2007
- consommation - sécurité alimentaire - importations. Asie
- Question écrite n° 79606 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 01/06/2010
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. politiques communautaires
- Question écrite n° 48565 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/05/2009
- déchets, pollution et nuisances - air - gaz carbonique. droits d'émission. répartition
- Question écrite n° 58715 de M. Jean-Marc Nesme
- Date de dépôt : 22/09/2009
- automobiles et cycles - soutien du marché - prime à la casse. champ d'application
- Question écrite n° 52408 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 16/06/2009
- politique extérieure - Afghanistan - coopération policière. modalités
- Question écrite n° 67704 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 29/12/2009
- banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
- Question écrite n° 73298 de M. Jean-Claude Perez
- Date de dépôt : 09/03/2010
- banques et établissements financiers - banques à statut coopératif - fonds propres. parts sociales et certificats coopératifs. réglementation
- Question écrite n° 112498 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/06/2011
- matières premières - prix - spéculation. lutte et prévention
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