50415 résultats trouvés
- Question écrite n° 3569 de M. Fabrice Roussel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- politique sociale - Mobilité solidaire - Mobilité solidaire
- Question écrite n° 3460 de M. Lionel Tivoli
- Date de dépôt : 28/01/2025
- énergie et carburants - Hausse des prix des carburants - Hausse des prix des carburants
- Question écrite n° 3504 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 28/01/2025
- famille - Aliénation parentale - Aliénation parentale
- Question orale sans débat n° 114 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 28/01/2025
- transports ferroviaires - Engagement de l'Etat concernant la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse - Engagement de l'Etat concernant la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Question orale sans débat n° 104 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 28/01/2025
- lieux de privation de liberté - Création d'une prison haute-sécurité - Création d'une prison haute-sécurité
- Question orale sans débat n° 107 de Mme Sophie Taillé-Polian
- Date de dépôt : 28/01/2025
- développement durable - Démantèlement de Novethic - Démantèlement de Novethic
- Question orale sans débat n° 110 de M. David Amiel
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS - Autorisation d'installation d'équipements matériels lourds par les ARS
- Question orale sans débat n° 108 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 28/01/2025
- médecine - Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale - Mise en place du stage de 4ème année de médecine générale
- Question orale sans débat n° 132 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Situation des familles en recherche de solutions de garde d'enfants - Situation des familles en recherche de solutions de garde d'enfants
- Question orale sans débat n° 121 de M. Jean-Pierre Bataille
- Date de dépôt : 28/01/2025
- police - Situation du commissariat de Bailleul et celle de la gendarmerie de Renescure - Situation du commissariat de Bailleul et celle de la gendarmerie de Renescure
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