18784 résultats trouvés
- Question écrite n° 1640 de Mme Laurence Robert-Dehault
- Date de dépôt : 05/11/2024
- eau et assainissement - Assainissement non collectif - Assainissement non collectif
- Question écrite n° 1766 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 05/11/2024
- retraites : généralités - Publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers - Publication du décret pour la bonification des retraites des sapeurs-pompiers
- Question écrite n° 1386 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 29/10/2024
- animaux - Révision du règlement REACH - Révision du règlement REACH
- Question écrite n° 1792 de M. Matthias Tavel
- Date de dépôt : 05/11/2024
- services publics - Moyens alloués aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail - Moyens alloués aux caisses d'assurance retraite et de la santé au travail
- Question écrite n° 1669 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- entreprises - Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM - Éligibilité de l'usine Europhane aux aides du FEM
- Question écrite n° 1755 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- professions et activités sociales - Prime Laforcade - Prime Laforcade
- Question écrite n° 1790 de M. Jean-Yves Bony
- Date de dépôt : 05/11/2024
- services à la personne - Alzheimer et structures d'accueil de jour - Alzheimer et structures d'accueil de jour
- N° 533 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n°287).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 04 novembre 2024
- Date de séance : 04/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2024
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant au blocage des prix de l'énergie dans l'hexagone et les outre-mer (n° 419) ;
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) ;
- – Audition de M. Jean-Philippe Imparato, directeur général de la région Europe élargie, et Mme Marion Beyret, directrice de la communication et des affaires publiques France du groupe Stellantis.
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