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Question écrite n° 13055 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 21/11/2023
enseignement secondaire - Programme de sciences économiques et sociales dans les lycées - Programme de sciences économiques et sociales dans les lycées
Question écrite n° 12258 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 17/10/2023
pollution - Dissémination de déchets radioactifs d'anciennes mines d'uranium - Dissémination de déchets radioactifs d'anciennes mines d'uranium
Question écrite n° 9364 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 27/06/2023
établissements de santé - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris
Question au Gouvernement n° 103 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 03/08/2022
outre-mer - Rentrée scolaire à la Réunion - Rentrée scolaire à la Réunion
Question écrite n° 1161 de M. Philippe Brun
Date de dépôt : 13/09/2022
énergie et carburants - Aide exceptionnelle pour les particuliers utilisant du fioul - Aide exceptionnelle pour les particuliers utilisant du fioul
Question écrite n° 11000 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 29/08/2023
patrimoine culturel - Candidature de Limoux au patrimoine mondial immatériel de l'UNESCO - Candidature de Limoux au patrimoine mondial immatériel de l'UNESCO
Question écrite n° 16985 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 09/04/2024
politique extérieure - Protection des minorités face à la violence au Sahel - Protection des minorités face à la violence au Sahel
Question orale sans débat n° 192 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 21/02/2023
emploi et activité - Perspectives de l'emploi industriel dans le bassin minier du Nord - Perspectives de l'emploi industriel dans le bassin minier du Nord
Question écrite n° 7930 de Mme Martine Froger
Date de dépôt : 16/05/2023
déchets - Consigne pour recyclage des bouteilles plastiques - Consigne pour recyclage des bouteilles plastiques
Question écrite n° 13843 de M. Xavier Batut
Date de dépôt : 19/12/2023
enseignement maternel et primaire - Composition des conseils d'école dans les RPI concentrés - Composition des conseils d'école dans les RPI concentrés