194518 résultats trouvés
- Amendement n° 2380 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Jacques - Article 1ER SEXIES - Non renseigné
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- Amendement n° 489 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 20/05/2024
- Amendement de M. Neuder, M. Juvin, Mme Genevard, M. Bazin, Mme Bonnivard, M. Taite, Mme Bonnet, M. Brigand, M. Cordier, M. Dubois, Mme Valentin, Mme Dalloz, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Après l'article 21 - Non renseigné
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- Amendement n° 2841 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de Mme Gatel, M. Vuibert, Mme Josso, Mme Brocard, Mme Dupont, Mme Maud Petit, Mme Lasserre, M. Laqhila, M. Bru, M. Le Gendre, Mme Thillaye et Mme Mette - Article 1ER SEXIES - Non renseigné
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- Question écrite n° 18055 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 28/05/2024
- consommation - Cadeaux inclus dans les abonnements - gaspillage - écologie - Cadeaux inclus dans les abonnements - gaspillage - écologie
- Question écrite n° 5529 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 14/02/2023
- logement - Mise en oeuvre du Pinel + - Mise en oeuvre du Pinel +
- Question écrite n° 13218 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 28/11/2023
- bois et forêts - Concurrence fiscale déloyale subie par la filière bois - Concurrence fiscale déloyale subie par la filière bois
- Question écrite n° 18080 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 28/05/2024
- enseignement - Non-respect de la loi portant sur la liberté de culte dans l'enseignement - Non-respect de la loi portant sur la liberté de culte dans l'enseignement
- Question écrite n° 17251 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 16/04/2024
- taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité des loisirs sportifs marchands - Fiscalité des loisirs sportifs marchands
- Question écrite n° 9447 de Mme Christine Decodts
- Date de dépôt : 27/06/2023
- retraites : régime général - Pension de réversion en cas de remariage - Pension de réversion en cas de remariage
- Question écrite n° 14647 de M. Philippe Schreck
- Date de dépôt : 30/01/2024
- établissements de santé - Transports sanitaires et défaut de paiement des hôpitaux - Transports sanitaires et défaut de paiement des hôpitaux
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