Résultats de la recherche - Assemblée nationale

207416 résultats trouvés

Question écrite n° 1263 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 13/09/2022; sécurité des biens et des personnes - Manque de reconnaissance envers les sapeurs-pompiers volontaires - Manque de reconnaissance envers les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 9781 de Mme Amélia Lakrafi: Date de dépôt : 11/07/2023; ambassades et consulats - Envois sécurisés de passeports par les postes diplomatiques - Envois sécurisés de passeports par les postes diplomatiques
Question écrite n° 16289 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 19/03/2024; femmes - Les inégalités d'accès aux soins entre hommes et femmes - Les inégalités d'accès aux soins entre hommes et femmes
Question écrite n° 17011 de Mme Véronique de Montchalin: Date de dépôt : 09/04/2024; sang et organes humains - Dons de moelle osseuse - Dons de moelle osseuse
Question écrite n° 17042 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 09/04/2024; voirie - Gratuité des tronçons autoroutiers franciliens A10 et A11 - Gratuité des tronçons autoroutiers franciliens A10 et A11
Question écrite n° 1735 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 04/10/2022; dépendance - Pénurie de personnels dans les Ehpad - Pénurie de personnels dans les Ehpad
Question écrite n° 2258 de M. Jérôme Buisson: Date de dépôt : 18/10/2022; énergie et carburants - Pénurie de carburant en France et manque d'anticipation du Gouvernement - Pénurie de carburant en France et manque d'anticipation du Gouvernement
Question écrite n° 8454 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 30/05/2023; numérique - Révision du référentiel HDS - Révision du référentiel HDS
Question écrite n° 9228 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 20/06/2023; sports - Conditions d'éligibilité au Pass'sport - Conditions d'éligibilité au Pass'sport
Question écrite n° 16152 de M. Nicolas Sansu: Date de dépôt : 12/03/2024; professions de santé - Ouverture de postes PADHUE en chirurgie dentaire - Ouverture de postes PADHUE en chirurgie dentaire