200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 585 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 02/08/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - Secteur des arômes - Taux de TVA différenciés - Secteur des arômes - Taux de TVA différenciés
- Question écrite n° 15507 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 20/02/2024
- pollution - Pollutions éternelles (PFAS) de la rivière le Julien (Langres) - Pollutions éternelles (PFAS) de la rivière le Julien (Langres)
- Question écrite n° 14359 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 16/01/2024
- santé - Inégalités dans l'accès aux soins psychiatriques dans le Loiret - Inégalités dans l'accès aux soins psychiatriques dans le Loiret
- Question écrite n° 9729 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/07/2023
- retraites : généralités - Prise en compte des trimestres apprentis des cotisants datant d'avant 2014 - Prise en compte des trimestres apprentis des cotisants datant d'avant 2014
- Question écrite n° 13551 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 05/12/2023
- santé - Réglementation concernant la pratique de soin du visage appelée microneedling - Réglementation concernant la pratique de soin du visage appelée microneedling
- Question écrite n° 15279 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 20/02/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire
- Question écrite n° 14281 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 09/01/2024
- mort et décès - Bilan de la politique de prévention du suicide - Bilan de la politique de prévention du suicide
- Question écrite n° 4134 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 20/12/2022
- armes - Conséquences de la collecte d'armes - Conséquences de la collecte d'armes
- Question écrite n° 3525 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 29/11/2022
- enfants - Inscription de la bronchiolite sur la liste d'éviction des crèches - Inscription de la bronchiolite sur la liste d'éviction des crèches
- Question écrite n° 1176 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 13/09/2022
- enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
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