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Question écrite n° 13838 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 19/12/2023
enseignement - Difficultés dans l'organisation et le financement de l'accueil périscolaire - Difficultés dans l'organisation et le financement de l'accueil périscolaire
Question écrite n° 4944 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 24/01/2023
personnes handicapées - Possibilité de complément AAH pour un emploi en milieu ordinaire à plus de 50 % - Possibilité de complément AAH pour un emploi en milieu ordinaire à plus de 50 %
Question écrite n° 15459 de M. Victor Habert-Dassault
Date de dépôt : 20/02/2024
maladies - Reconnaissance de l'encéphalomyélite myalgique - Reconnaissance de l'encéphalomyélite myalgique
Question écrite n° 1340 de Mme Francesca Pasquini
Date de dépôt : 20/09/2022
enseignement - Inégalités d'accès à la restauration scolaire - Inégalités d'accès à la restauration scolaire
Question au Gouvernement n° 1169 de M. Didier Lemaire
Date de dépôt : 04/10/2023
sécurité des biens et des personnes - SUPPRESSION DES MOYENS ALLOUÉS AUX SDIS - SUPPRESSION DES MOYENS ALLOUÉS AUX SDIS
Question écrite n° 8373 de Mme Marie-Charlotte Garin
Date de dépôt : 30/05/2023
enfants - Enfermement des mineurs en centres de rétention administrative - Enfermement des mineurs en centres de rétention administrative
Question écrite n° 9797 de Mme Joëlle Mélin
Date de dépôt : 11/07/2023
automobiles - Équipement hôpitaux - installation de bornes de recharges ultrapuissantes - Équipement hôpitaux - installation de bornes de recharges ultrapuissantes
Question écrite n° 12785 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 14/11/2023
agriculture - Empilement des normes en matière agricole - Empilement des normes en matière agricole
Question écrite n° 18589 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 11/06/2024
logement : aides et prêts - Effectivité du prêt avance rénovation (PAR) - Effectivité du prêt avance rénovation (PAR)
Question écrite n° 8860 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 13/06/2023
enseignement supérieur - Problèmes de transparence de Parcoursup - Problèmes de transparence de Parcoursup