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- Question écrite n° 5286 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 07/02/2023
- énergie et carburants - Envolée des prix de l'Adblue - Envolée des prix de l'Adblue
- Question écrite n° 1756 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 04/10/2022
- énergie et carburants - Augmentation du prix des granulés à bois - Augmentation du prix des granulés à bois
- Question écrite n° 14995 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 13/02/2024
- agriculture - Aquaponie - Aquaponie
- Question écrite n° 3776 de M. Richard Ramos
- Date de dépôt : 06/12/2022
- impôt sur le revenu - Bénévoles non imposables - Inégalité de traitement - Bénévoles non imposables - Inégalité de traitement
- Question écrite n° 17976 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 21/05/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif
- Question écrite n° 15814 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 05/03/2024
- enseignement - Demande de reconnaissance pour les assistants de service social - Demande de reconnaissance pour les assistants de service social
- Question écrite n° 16169 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 12/03/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Pensions de retraite des allocataires d'enseignements des années 1990 - Pensions de retraite des allocataires d'enseignements des années 1990
- Question écrite n° 117 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 19/07/2022
- énergie et carburants - Coût de l'électricité pour les scieries et entreprises de l'industrie du bois. - Coût de l'électricité pour les scieries et entreprises de l'industrie du bois.
- Question écrite n° 7860 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 09/05/2023
- pharmacie et médicaments - Pénurie de la molécule misoprostol - Pénurie de la molécule misoprostol
- Question écrite n° 18400 de M. William Martinet
- Date de dépôt : 04/06/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul de la retraite des fonctionnaires ayant connu des périodes de chômage - Calcul de la retraite des fonctionnaires ayant connu des périodes de chômage
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