200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 17195 de Mme Véronique de Montchalin
- Date de dépôt : 16/04/2024
- personnes handicapées - Projet de création d'un centre national de ressources sur la cérébro-lésion - Projet de création d'un centre national de ressources sur la cérébro-lésion
- Question au Gouvernement n° 201 de Mme Yaël Menache
- Date de dépôt : 26/10/2022
- agriculture - IMPACT DE LA CRISE ÉNERGÉTIQUE SUR L'AGRICULTURE - IMPACT DE LA CRISE ÉNERGÉTIQUE SUR L'AGRICULTURE
- Question écrite n° 11339 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 19/09/2023
- drogue - Drogues de synthèse : l'hexahydrocannabinol - Drogues de synthèse : l'hexahydrocannabinol
- Question écrite n° 10828 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 08/08/2023
- justice - Agréments permettant aux associations d'ester en justice - Agréments permettant aux associations d'ester en justice
- Question écrite n° 6091 de Mme Sarah Tanzilli
- Date de dépôt : 07/03/2023
- enfants - Collectifs citoyens de lutte contre la cyber-pédocriminalité - Collectifs citoyens de lutte contre la cyber-pédocriminalité
- Question écrite n° 3108 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 15/11/2022
- énergie et carburants - Promotion de l'énergie hydraulique - Promotion de l'énergie hydraulique
- Question écrite n° 14765 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 30/01/2024
- sécurité sociale - Suivi post-affection de longue durée - Suivi post-affection de longue durée
- Question écrite n° 2646 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 01/11/2022
- agriculture - Rôle des chambres d'agricultures pour les demandes d'aides à l'installation - Rôle des chambres d'agricultures pour les demandes d'aides à l'installation
- Question écrite n° 11980 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 10/10/2023
- dépendance - Grand âge et prise en charge de la dépendance - Grand âge et prise en charge de la dépendance
- Question écrite n° 14434 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 23/01/2024
- enseignement privé - Publication du rapport IGESR sur le lycée Stanislas - Publication du rapport IGESR sur le lycée Stanislas
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