199988 résultats trouvés
- Question écrite n° 3140 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 15/11/2022
- industrie - Coût de l'énergie pour les TPE PME énergivores - Coût de l'énergie pour les TPE PME énergivores
- Question écrite n° 778 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 09/08/2022
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité des piscines publiques et privées payantes contre les noyades - Sécurité des piscines publiques et privées payantes contre les noyades
- Question écrite n° 16989 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Date de dépôt : 09/04/2024
- produits dangereux - Alerte sur l'utilisation de l'acide glyoxylique dans les produits lissants - Alerte sur l'utilisation de l'acide glyoxylique dans les produits lissants
- Question écrite n° 6349 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 14/03/2023
- pharmacie et médicaments - Traitement du myélome multiple - Traitement du myélome multiple
- Question écrite n° 12066 de M. Jean-Hugues Ratenon
- Date de dépôt : 10/10/2023
- outre-mer - Instruction des projets de construction en zone naturelle et agricole - Instruction des projets de construction en zone naturelle et agricole
- Question écrite n° 4799 de M. Raphaël Gérard
- Date de dépôt : 17/01/2023
- transports ferroviaires - Condition de desserte Saintes-Bordeaux - Condition de desserte Saintes-Bordeaux
- Question écrite n° 9714 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 04/07/2023
- prestations familiales - Extension du CMG aux familles monoparentales d'enfants de moins de 12 ans - Extension du CMG aux familles monoparentales d'enfants de moins de 12 ans
- Question écrite n° 5590 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 14/02/2023
- professions de santé - Revalorisation de la profession de kinésithérapeute - Revalorisation de la profession de kinésithérapeute
- Question écrite n° 11110 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 05/09/2023
- patrimoine culturel - Sauvegarde du patrimoine religieux catholique français - Sauvegarde du patrimoine religieux catholique français
- Question au Gouvernement n° 1138 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 27/09/2023
- impôts locaux - HAUSSE DE LA TAXE FONCIÈRE - HAUSSE DE LA TAXE FONCIÈRE
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